Informations juridiques

Mentions légales

Contenu et rédaction

Sekretariat SGSH
Kantonsspital St. Gallen, Haus 22
Rorschacher Strasse 95
9007 St. Gallen

T 071 494 60 70
F 071 494 61 14
sekretariat@STOP-SPAM.sgsh.ch

Conception, design, programmation et opération

internezzo ag - Ihre TYPO3-Online-Agentur


Mentions légales

Le  présent site internet est géré par Schweizerische Gesellschaft für Spitalhygiene (SGSH) sous sgsg.ch

Responsabilité quant au contenu du site internet

Les indications présentées sur ce site ne sont pas contraignantes et ne sont mises à disposition qu’à des fins purement informatives. Malgré une rédaction minutieuse des informations publiées sur ces pages, SGSH ne peut en garantir l'exactitude, la qualité, la mise à jour ni l'exhaustivité. Les actions en responsabilité contre SGSH, qui se réfèrent à la nature matérielle ou immatérielle des dommages causés par l'utilisation ou la non-utilisation des informations ou l'utilisation d'informations erronées et incomplètes, sont fondamentalement exclues, pour autant qu’il n’y ait de la part de SGSH aucune négligence intentionnelle ou grave. Toutes les offres sont non contraignantes. SGSH se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer certaines parties ou la totalité de l'offre, ou d’en suspendre la publication temporairement ou définitivement, sans aucun préavis. 

Responsabilité quant aux références et aux liens

SGSH vérifie l’absence de contenu illicite au moment de publier les liens ou références figurant dans son site. Toutefois, comme SGSH n'a aucune influence sur l’évolution de la conception des sites vers lesquels pointent les liens de son propre site web, l’entreprise ne peut assumer aucune responsabilité quant au contenu de ces sites. Si SGSH devait avoir connaissance d’un contenu illégal sur les pages liées / référencées, ces liens seraient supprimés du site de l’entreprise. Le même principe s’applique pour les commentaires de tiers dans les livres d’or, les forums de discussion et les listes de diffusion ouverts par SGSH.

Droit d’auteur et droit des marques

Dans toutes ses publications, SGSH s'efforce de respecter les droits d'auteur des éléments graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes exploités, d’utiliser ses propres éléments graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes ou d’avoir recours à des éléments graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes du domaine public. Toutes les marques et marques déposées citées dans l'offre Internet ou éventuellement protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions applicables du droit des marques et aux droits de possession de leurs propriétaires officiels respectifs. Une marque citée sans autre précision ne signifie pas qu’elle n’est pas protégée par les droits de tiers.

Le copyright des objets publiés et créés par SGSH reste la propriété exclusive de SGSH. Toute reproduction ou utilisation des graphiques, fichiers sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées est interdite sans le consentement explicite de SGSH.

Protection des données

Si l’offre internet comprend la possibilité de saisir des données personnelles ou commerciales (adresse e-mail, nom, adresse), ces données ne peuvent être divulguées qu’avec l’accord explicite de l’utilisateur.

Cookies

Le présent site internet contient des cookies. Par cookies l’on entend des données envoyées par un site internet visité, ou son serveur, au navigateur de votre ordinateur, afin de pouvoir le reconnaître ultérieurement. Votre ordinateur enverra les informations des cookies lors d’une prochaine visite sur ce site, à chaque nouvelle demande du serveur. Les cookies seront utilisés par exemple pour présenter des contenus complexes et dynamiques, pour que le site puisse vous reconnaître lors de votre visite, dans le but final de favoriser la convivialité du site. À travers le paramètre de votre navigateur prévu à cet effet, vous pouvez empêcher à tout moment l’installation de cookies ou faire apparaître un avertissement à chaque installation. Vous pourrez ainsi décider vous-même si vous acceptez les cookies ou non. Notre site internet peut également, pour l’essentiel, être utilisé sans l’acceptation de cookies, cependant quelques fonctionnalités peuvent être limitées.

Validité juridique de cette exclusion de responsabilité

Si des parties ou des formulations isolées des présentes mentions légales devaient être entachées de nullité, les autres parties resteraient valables ; dans la mesure du possible, la partie entachée de nullité sera interprétée par les parties contractantes de façon à rester le plus proche possible de l’objectif initial de la formulation entachée de nullité.